Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

En raison des travaux réalisés dans la cour de l'hôtel de ville, la salle de lecture des Archives municipales et communautaires d'Auxerre est actuellement fermée au public.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-186 Acquisition foncière Captage du Puits de Vernats – Parcelle AE 43
129 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/201
Sujet : immobilier / domaine public / eau potable
Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) -- Captage du Puits de Vernats
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-187 Acquisition foncière Captage du Puits de Vernats – Parcelle AD 94
132 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/202
Sujet : immobilier / domaine public / eau potable
Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) -- Captage du Puits de Vernats
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-188 Politique communautaire de préservation des captages – Charte locale bassin d'alimentation de captage
$386 Ko - 2018-188 Politique communautaire de préservation des captages – Charte locale bassin d\'alimentation de captage (ouvre la visionneuse)$
386 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/203
Sujet : eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-189 Convention d'occupation en forêt domaniale de Thureau du Bard pour le passage de canalisation avec l'Office National des Forêts
$108 Ko - 2018-189 Convention d\'occupation en forêt domaniale de Thureau du Bard pour le passage de canalisation avec l\'Office National des Forêts (ouvre la visionneuse)$
108 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/204
Sujet : réseau de distribution / domaine public
Lieu : Forêt domaniale du Thureau du Bar (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-190 Travaux d'eau potable - Convention d'encastrement de compteur de comptage
$118 Ko - 2018-190 Travaux d\'eau potable - Convention d\'encastrement de compteur de comptage (ouvre la visionneuse)$
118 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/205
Sujet : eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-191 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
855 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/206
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-001 Modification de la délégation du conseil communautaire au président
268 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/001
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-002 Modification du règlement intérieur de la CLECT
133 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/002
Sujet : transfert de compétences / structure administrative
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-003 Retrait de la délibération n° 2015-064 du 17 juin 2015 portant sur l'acquisition du lot n° 17 de l'immeuble Clemenceau
$134 Ko - 2019-003 Retrait de la délibération n° 2015-064 du 17 juin 2015 portant sur l\'acquisition du lot n° 17 de l\'immeuble Clemenceau (ouvre la visionneuse)$
134 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/003
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Immeuble Clemenceau
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-004 Retrait de la délibération n° 2018-166 du 20 décembre 2018 portant sur l'avenant n° 2 à la convention PLU-RLP afin de permettre la prolongation de la convention avant le transfert effectif de la compétence urbanisme
$159 Ko - 2019-004 Retrait de la délibération n° 2018-166 du 20 décembre 2018 portant sur l\'avenant n° 2 à la convention PLU-RLP afin de permettre la prolongation de la convention avant le transfert effectif de la compétence urbanisme (ouvre la visionneuse)$
159 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/004
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

<< < 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 > >> 162 pages

Voir par page :10 20 50 100